GAGNY GRANDEUR NATURE

Règlement intérieur de l’association

Adopté le 15 octobre 2023

Le présent règlement intérieur est établi conformément aux statuts de notre association, dans le but de les préciser et de les compléter.

1. Charte éthique

1.1. Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, que ce soit dans l’association ou en dehors.

1.2. Ils s’efforceront de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de ses objectifs.

1.3. Ils s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.

1.4. Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations nonpubliques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.

1.5. Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres et de leurs représentants et ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.

1.6. Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse et écrite du président ou du bureau de l’association.

1.7. Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.

1.8. Les membres informeront dans les meilleurs délais le conseil d’administration de tout conflit d’intérêts éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait survenir en relation avec l’association.

1. Commissions

Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’association. Tel que défini à l’article 2 des statuts.                    

À cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au bureau, qui est seul compétent pour en décider la création et d’en préciser ses objectifs.

Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein de l’association.

Le délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de la commission au bureau,

1. Admission de nouveaux membres

Toute demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un formulaire préparé à cet effet par le bureau.

Dans l’exercice de leurs compétences définies par l’article 6 des statuts, le bureau et le conseil d’administration veilleront particulièrement à ce que les nouveaux membres présentent des garanties de probité et de compétence et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.

Le bureau et le conseil d’administration pourront admettre en qualité de nouveau membre toute personne physique telle que définie à l’article 6 des statuts.

1. Montant des cotisations et du droit d’entrée

Le montant de la cotisation annuelle mentionné à l’article 7 des statuts de notre association, est fixée par décision du conseil d’administration, votée par l’assemblée générale à partir de l’année 2023 comme suit :

• Cotisation Adhérent : 30,00€
• Cotisation bienfaiteur à partir de 50,00€

1. Règles régissant le règlement intérieur

Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le conseil d’administration.

Il est porté à la connaissance des membres par courriel ou mise à disposition sur le site Internet de l’association.

Il est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de notre association.

Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.

Le conseil d’administration.